1. Informations sur le site

A. Éditeur du site

Le site pantogether.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

B. Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

2. Responsabilité

La connexion de l'utilisateur au site se fait sous son entière responsabilité. Le CHU de Brest ne peut être tenue pour responsable de tout dommage issu d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la cessation du site, ou encore de tout dommage matériel ou immatériel qui résulterait d'une quelconque façon de la connexion au site.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

4. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

5. Politique de gestion des données

Le nouveau Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018. Il vient renforcer et enrichir les dispositions de la Loi informatique et liberté visant à la transparence et à la protection de vos données personnelles.

Veulliez consulter la page sur la politique de gestion des données personnelles